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Marques déposées par l'association loi 1901 AITF
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Les Assises Nationales de l'Ingénierie Territoriale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Assises Nationales de l'Ingénierie Territoriale
AITF Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3467242
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
Les Assises Nationales de l\'Ingénierie Territoriale de AITF

Présentation de la marque Les Assises Nationales de l'Ingénierie Territoriale

Déposée le 1 décembre 2006 par l'association loi 1901 AITF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Assises Nationales de l'Ingénierie Territoriale »

Le déposant est l'association loi 1901 AITF domicilié(e) 15 rue Fénelon,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 094 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AITF domicilié(e) 15 rue Fénelon,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Assises Nationales de l'Ingénierie Territoriale est expirée depuis le 1 décembre 2016.

AITF a également déposé les autres marques suivantes : Rencontres Nationales de l'Ingenierie Publique , Magazine de l'Ingéniérie Territoriale , Association des Ingénieurs et Ingénieurs en Chef Territoriaux des Collectivités , Association Ingéchef , Association des Ingénieurs Territoriaux des Collectivités , AITF Association des Ingénieur.e.s en Chef Territoriaux de France , Journée Nationale du Patrimoine Historique , AITF ASSOCIATION DES INGENIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE , AITF RENCONTRES NATIONALES DE L'INGENIERIE PUBLIQUE , Salon de l'ingéniérie publique


AITF Association loi 1901 - 15 rue Fénelon,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 410094486


AITF - 15 rue Fénelon,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.